L’IREV, centre de ressources Politique de la ville des Hauts-de-France, a organisé un cycle de qualification de 2 jours consacré à la thématique de l’emploi et de la formation des habitants des QPV "Construire des parcours professionnels sécurisés pour les habitants des quartiers prioritaires" le mardi 1er et mercredi 2 octobre 2019.
Ce cycle a réuni 40 professionnels de la politique de la ville et des politiques de l'emploi au sein des locaux de la Communauté d'Agglomération de Béthune Bruay Artois Lys Romane. Christophe Coudert, chef de pôle 3E à la Direccte, et Hakim Elazouzi, conseiller régional Hauts-de-France, ont ouvert le cycle et rappelé l'engagement de l'Etat et de la Région en faveur de l'emploi et de la formation des demandeurs d'emploi, notamment des QPV.
La synthèse complète sera disponible rapidement.
Cadrage et Objectifs du cycle
L'accès et le retour à l'emploi sont des problématiques importantes dans les QPV des Hauts-de-France. Un demandeur d'emploi sur 5 est un habitant des QPV dans la Région et le taux de chômage des habitants des quartiers est de près de 30% en Hauts-de-France, avec des territoires et des catégories de population encore plus fortement touchés.
L’emploi et la formation professionnelle sont des leviers prioritaires pour favoriser l’émancipation des habitants des QPV. Une série de nouvelles mesures et nouveaux dispositifs sont ainsi mis en place à travers la mobilisation nationale pour les habitants des QPV. Ces mesures se centrent sur une forte remobilisation des dispositifs de droit commun (apprentissage, formation professionnelle, etc.). Or, les politiques de l'emploi et de la formation professionnelles connaissent des réformes d'ampleur ces dernières années, avec par exemple la mise en oeuvre du Plan d'Investissement dans les Compétences et la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel, ou encore la nouvelle feuille de route pour la mise en oeuvre des Services Publics de l'Emploi Local (SPEL).
Sur la base de ce constat, les objectifs du cycle étaient les suivants :
- Favoriser l'acculturation des professionnels de l'emploi et des professionnels la politique de la ville afin de réfléchir à la manière de mieux coordonner les actions spécifiques et de droit commun dans un objectif de sécurisation des parcours professionnels des habitants des QPV
- Faire le point sur les évolutions récentes des politiques de l'emploi et de la formation professionnelle afin de mieux mobiliser le droit commun au bénéfice des habitants des QPV
- Renouveler les approches sur les dispositifs déjà mobilisés
- Réfléchir aux conditions de déploiement de dispositifs innovants répondant à des besoins non satisfaits
Les deux journées ont donc permis d'aborder ces éléments via différents temps dédiés :
- focus sur l'état des lieux de la situation de l'emploi dans les QPV afin de poser un diagnostic partagé et travailler sur la coordination des politiques locales
- focus sur la mobilisation de la politique de formation professionnelle et d'apprentissage dans les QPV afin de mieux mobiliser le droit commun
- focus sur le renouvellement des approches sur les dispositifs existants, via notamment le recours aux clauses d'insertion sociale pour l'emploi dans habitants des QPV
- focus sur l'innovation dans les politiques de l'emploi, afin de réfléchir à ses conditions d'émergence et d'essaimage
Etat des lieux de l'emploi dans les QPV des Hauts-de-France
La première matinée du cycle a permis de revenir sur le diagnostic et l'organisation locale des politiques de l'emploi des habitants des QPV. L'objectif est de pouvoir partir d'un diagnostic commun sur la situation de l'emploi dans les QPV, afin notamment de réfléchir aux enjeux de la coordination des différentes actions et acteurs au niveau local. Deux interventions ont permis de poser les éléments principaux du diagnostic :
- le C2RP, carif-oref Hauts-de-France, est venu présenter le Diagnostic partagé de l'emploi et de la formation dans les Hauts-de-France, travaillé pour le Contrat de plan régional de développement des formations et de l'orientation professionnelles (CPRDFOP). Cette présentation avait pour but de repositionner le diagnostic des QPV au sein de la situation économique de la région. Le diagnostic partagé permet de présenter les principales filières de la région, les chiffres de l'emploi, les principaux éléments du diagnostic de formation intiale et professionnelle, etc. Ces éléments de diagnostic sont également disponibles à l'échelle territoriale. L'analyse des forces et enjeux du QPV ne peut pas se penser hors de son bassin d'emploi et d'activité. Enfin, le C2RP dispose d'un annuaire des aides et dispositifs en matière d'emploi et de formation professionnelle, régulièrement mis à jour, qui permet d'avoir une vision d'ensemble des mesures de droit commun disponibles pour les demandeurs d'emploi des QPV.
- l'Observatoire Nationale de la Politique de la Ville est venu présenter les résultats de son dernier rapport consacré à l'emploi et au développement économique dans les QPV. L'ensemble des éléments présentés sont disponibles en ligne sur leur site internet.
Une fois le diagnostic sur la situation de l'emploi et de l'économie locale posée, un atelier a permis aux participants de travailler sur l'organisation locale de la politique de l'emploi en faveur des habitants des quartiers prioritaires. Ce travail sous forme de cartographie avait pour objectif de permettre de réfléchir aux actions et stratégies à mettre en œuvre pour mieux coordonner les actions des différents intermédiaires de l’emploi, pour assurer la continuité et la complémentarité entre les actions.
Deux outils complémentaires ont été proposés:
- une cartographie du parcours du demandeur d'emploi : elle doit permettre d'identifier les zones d'enjeux où l'on repère des espaces de ruptures dans l'accompagnement ou au contraire des espaces avec une offre conséquente et des risques de conflictualité ou de manque de lisibilité;
- un tableau pour repérer et repenser des espaces de rencontres et de coordination entre les actions menées dans le cadre de la politique de la ville et les actions menées dans le cadre des politiques de droit commun.
La mobilisation de la politique de formation professionnelle et de l'apprentissage en faveur de l'insertion des habitants des QPV
Deux temps ont été proposés aux participants afin de présenter les évolutions en cours de la politique de la formation professionnelle et de l'apprentissage. L'objectif était de comprendre ces réformes afin de pouvoir mieux identifier les nouvelles ressources et dispositifs de droit commun mobilisables en faveur des habitants des QPV.
1. Table ronde sur les évolutions de la politique de formation professionnelle
Une table-ronde réunissant Mathilde Vasseur, cheffe du service emploi à la Direccte Hauts-de-France, et Laurent Fabre, responsable du département offre de formation à la direction Formation professionnelle de la Région Hauts-de-France, a permis de faire le point sur l'actualité de la politique de formation professionnelle. Nous avons ainsi évoqué la politique de la Région en matière de formation professionnelle, ainsi que les principaux éléments issus de la nouvelle loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel et la mise en oeuvre du Plan d'Investissement dans les Compétences (PIC) et sa déclinaison régionale. Quelques éléments principaux en ressortent :
Offre régionale de formation
- le Plan Régional d'Investissement dans les Compétences va permettre un quasi doublement de l'effort de formation en région. Les financements régionaux, à hauteur de 198 millions d'euros, sont abondés de 186 millions d'euros de financement de la part de l'Etat. C'est un effort massif pour la formation des demandeurs d'emploi en région Hauts-de-France. Plusieurs territoires sont priorisés pour bénéficier des actions, notamment les QPV.
- L'offre de formation se construit en partie via la remontée des besoins des territoires. Un service dédié est construit de manière territorialisée afin de faire le lien avec les territoires (via notamment les SPEL). Par ce biais, les acteurs territoriaux peuvent faire remonter les besoins qu'ils auront pu identifier sur leur territoire.
Loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel
- L'une des évolutions majeures de la loi correspond à l'individualisation du droit à la formation. L'ensemble des éléments évoqués sera détaillé dans la synthèse complète du cycle.
- La réforme de l'apprentissage vient ouvrir et libéraliser l'apprentissage, avec la possibilité ouverte a tout organisme de formation de mettre en place des formations en apprentissage et de mettre en oeuvre des parcours en entrée et sortie permanente. Plusieurs autres règles ont été simplifiées ou élargies (âge, contrat, ruptures, etc.). Il s'agit actuellement d'une période de transition, avec des décrets encore en cours.
- Au niveau local, une nouvelle feuille de route a été adressée au Servic public de l'emploi local (SPEL) cet été. Elle redéfinit les prinicipales orientations. Il est ainsi demandé aux sous-préfets de décliner localement le plan régional de mobilisation pour l'emploi et la transition énergétique et numérique. Il doit servir de moteur aux dynamiques territoriales pour réduire les freins à l'embauche, faciliter les parcours en apprentissage et développer les métiers du futur dans les territoires en transition. Le déploiement de la stratégie de montée en compétences des demandeurs d'emploi et le renforcement de la qualification des salariés sont également intégrés.
Plan régional d'Investissement dans les compétences et PIC
- le PIC vient abonder l'effort de formation des moins qualifiés, avec 1,5 milliards d'euros sur 4 ans.
- Au niveau des appels à projet nationaux, les QPV sont particulièrement concernés par 3 appels à projets nationaux (100% inclusion, prépa-apprentissage et insertion des réfugiés). La logique derrière ces appels à projet est celle de l'expérimentation. il s'agit d'un véritable changement de posture des politiques publiques en ce sens, avec une réflexion possible pour faire évoluer les modes d'actions publiques à terme. L'un des objectifs est notamment de favoriser les consortiums (avec des ouvertures vers des structures de l'action sociale). Les expérimentations peuvent aussi servir à réflechir à l'évaluation des projets, en intégrant des critères plus diversifiés que les taux de sorties vers l'emploi.
- Le PIC vient également se décliner via un plan régional d'investissement dans les compétences. Il vient ici abonder l'offre de formation régionale, comme indiquée plus haut. Le plan régional se décline par 2 axes : 1/ Des parcours qualifiants vers l'emploi 2/ la consolidation des compétences clés.
- Un troisième axe peut également être investi par les acteurs des QPV. L'axe transversal vise à moderniser les contenus, formations et accompagnements. Cela peut donc être utile pour adapter des actions aux publics les plus éloignés de l'emploi ou avoir une réflexion sur la territorialisation de l'offre de formation. Cette question de la territorialisation a déjà commencé à être investi par la Région, avec par exemple la mise en oeuvre de plateau mobile sur les formations de la métallurgie.
En parallèle des opportunités ouvertes par ces évolutions, les participants ont identifiés plusieurs défis à relever pour que ces moyens puissent bénéficier aux habitants des QPV: l'enjeu de la territorialisation de l'offre de formation, la capacité d'intégration des publics et la préparation à l'entrée en formation pour des publics très éloignés, l'enjeu du maintien en parcours de formation, la vigilance à ne pas multiplier les dispositifs et les expérimentations pour ne pas perdre les individus.
2. L'accès à l'apprentissage pour les jeunes des QPV : l'analyse de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat
En complément des informations sur la réforme de l'apprentissage, la Chambre des Métiers et de l'Artisanat est venue présenter les résultats de sa dernière étude sur l'accès à l'apprentissage des jeunes des QPV au sein des structures artisanales. Le président de la commission territoriale de Béthune, M. Freddy Guilbert, a insisté sur l'engagement des artisans au sein des QPV et la volonté de la CMA de travailler sur cette thématique.
- La CMA a mené un travail approfondi pour disposer des chiffres de l'artisanat à l'échelle des QPV dans toute la région Hauts-de-France. Ainsi, l'artisanat dans les QPV représente près de 6 800 salariés et 10 94 apprentis.
- En parallèle de ce travail quantitatif, des études ont été réalisées pour qualifier cette présence. Une étude menée sur les Hauts-de-Creil a analysé les freins et leviers au développement de l'apprentissage dans les QPV. Les leviers identifiés reposent sur la création de réseau, de sensibilisation aux métiers de l'artisanat, ainsi que par la levée des freins de mobilité des jeunes.
Pour information, la CMA a également publié une étude menée avec Pôle Emploi sur le marché du travail artisanal en région. Opportunités d'emploi, difficultés de recrutement, compétences recherchées,... Retrouvez toutes les informations sur le lien suivant : https://www.cma-hautsdefrance.fr/wp-content/uploads/2019/01/Etude-CMA-HDF-et-PE-Les-opportunit%C3%A9s-demploi-dans-lartisanat-des-Hauts-de-France-2018.pdf
Repenser l'utilisation des dispositifs existants en faveur de l'emploi dans les quartiers
Repenser les actions et partenariats existants
L'une des manières de favoriser la construction de parcours vers l'emploi plus sécurisés consiste à repenser les actions déjà menées sur le territoire. En analysant les pratiques et les façons de faire, des pistes d'amélioration peuvent être envisagées : allez vers, coordination, etc. Quelques exemples ont été présentés aux participants.
L'exemple de Pôle Emploi
La politique nationale de Pôle Emploi vise à favoriser les actions visant à aller vers les demandeurs d'emploi. Yassine Mokkadem, chargé de mission à la Direction régionale de Pôle Emploi a ainsi pu présenter une série d'actions mises en oeuvre visant à favoriser ces coopérations et cette coordination locale entre les agences de Pôle Emploi et les acteurs du territoire. Malika Elhachmi, conseillère en charge des clauses sociales a notamment pu présenter en sous groupe l'action menée sur Pôle Emploi Amiens avec la mise en oeuvre d'une cellule clause sociale.
La visite du bus de l'emploi et de l'insertion de Barlin
La première journée du cycle s'est conclue par la visite du bus de l'emploi et de l'insertion du CCAS de Barlin. Cette action vise à aller vers les habitants des QPV de la ville en leur proposant une permanence au plus près de chez eux. Le bus se déplace sur les différents quartiers de la ville et propose des permanences des différents acteurs de l'emploi au niveau local.
Repenser le recours aux clauses sociales d'insertion
Une matinée a été consacrée à la question des clauses sociales d'insertion. Les grands projets d'investissement débutant en région ouvre des perspectives d'emploi importantes pour les habitants des QPV. Si les clauses sociales des permiers projets de renouvellement urbain ont bien bénéficié aux habitants des QPV, des marges de progrès sont à envisager pour favoriser la construction de parcours professionnels de qualité.
- Les clauses sociales d'insertion : Cadrage juridique et enjeux - Patrick Loquet, consultant formation et maitre de conférence en droit
Patrick Loquet a ouvert la matinée par une intervention de cadrage sur les différentes modalités de recours aux clauses sociales d'insertion, et les outils complémentaires qui peuvent être utilisés dans le cadre de marché public. L'objectif était de montrer la diversité des outils à disposition des acteurs locaux et leurs spécificités selon les enjeux identifiés. Cette présentation s'est basée sur un schéma synthétique présentant ces différents outils.
Patrick Loquet a également rappelé l'importance de ne pas se limiter aux clauses sociales dans le cadre des marchés de renouvellement urbain. Aujourd'hui en France, seulement 10% des marchés publics sont clausés. il y a donc un axe de développement majeur de la clause.
Plusieurs éléments sont ressortis: l'importance de la mise en oeuvre d'une instance de coordination et d'anticiper ce type d'actions (type comité de pilotage), la possibilité d'avoir une vision plus large de la clause (autres dispositifs comme les marchés réservés ou les clauses jeunes décrocheurs, etc.), les enjeux à intégrer à la réflexion sur la clause (secteurs d'activité, publics, etc.).
Le compte-rendu complet de la présentation sera disponible prochainement.
Pour plus d'informations : http://www.patrickloquet.fr ou p.loquet@orange.fr
- L'observatoire régional de la commande publique des Hauts-de-France
La commande publique constitue un vecteur essentiel de développement économique territorial : elle représentait pas moins de 2,6 milliards d’euros dans la région Hauts-de-France en 2014. La mise en place d'un observatoire régional de la commande publique, initiative pionnière en France, répond au souci d'en améliorer la connaissance et la performance.
Un groupe de travail spécifique sur la mise en oeuvre des clauses sociales a été créé. Il a pour objectif de conduire la réflexion sur les enjeux de son déploiement.
- Le recours aux clauses dans les projets de renouvellement urbain : enjeux et perspectives
Comme l'a rappelé Patrick Loquet, les clauses ne se limitent pas aux projets de renouvellement urbain. Cependant, ceux-ci représentent un levier important pour l'emploi dans les quartiers. L'Union Régionale pour l'Habitat Hauts-de-France a pu nous dresser quelques lignes de bilans et de perspectives sur le recours à la clause dans le cadre de ces marchés.
Deux enjeux principaux ressortent : 1/ La volonté de construire de réel parcours vers l'emploi et par l'accès à la formation professionnelle 2/ La nécessité de mettre en place un suivi et un pilotage partenarial coordonnés à l'échelle intercommunale.
- World café : repenser le recours aux clauses sociales
Un temps de travail en sous-groupe a été proposé aux participants afin de réfléchir ensemble à quatre enjeux prioritaires ressortant des présentations réalisées :
1/ Quels clauses pour quels publics ? Favoriser des clauses inclusives intégrant des publics qui en sont éloignés (femmes, seniors, etc.)
2/ Construire des parcours plus qualitatifs
3/ Innover dans les filières investies par la clause
4/ Se saisir des grands projets d'investissement pour penser les clauses localement
Le compte-rendu des échanges sera disponible dans la synthèse du cycle.
Réfléchir aux conditions de déploiement de dispositifs innovants
Projets innovants : Conditions d'émergence et d'essaimage
Les deux jours de travaux se sont conclus par un temps de présentation autour des projets innovants en faveur de l'emploi des habitants des QPV. Comme nous avons pu le voir ci-dessus, la mise en oeuvre de nouveaux dispositifs n'est pas une fin en soi et la seule solution au problème de l'emploi dans les QPV. Cependant, de nouveaux dispositifs peuvent permettre de répondre à des besoins non-satisfaits ou permettre d'expérimenter de nouvelles approches et postures de travail. L'agence nouvelle des Solidarités Actives (ANSA) est venue conclure les deux jours de travaux par une présentation concernant les projets innovants dans le domaine de l'emploi. L'objectif de ce temps était de réfléchir aux conditions d'émergence et d'essaimage de ce type de projets.
L'ANSA a ainsi pu présenter une diversité de projets accompagnés dans le cadre de l'accélérateur de l'innovation sociale. Plusieurs enjeux concernant l'essaimage de projets ont été identifiés : la propriété intellectuelle de l'innovation, l'adaptation du modèle d'origine au contexte local, le rôle de la puissance publique comme levier, le rôle des réseaux locaux, le décloisonnement des pratiques entre les différents champs de l'action sociale, le soutien à l'ingénierie et à l'investissement sur ces projets.
L'exemple du projet Dest1 du groupe Vitamine T
Pour donner un exemple concret de projets innovants au service de l'emploi dans les quartiers, Alice Ollivry, directrice du programme Dest1 au sein de Vitamine T, est venu présenter ce nouveau projet, lauréat du PIC 100% inclusion.
Programme et plaquette
En attendant la synthèse complète, vous pouvez retrouver le programme et la plaquette de présentation du cycle ci-dessous :
